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Marques déposées par la société LE BRAS Maurice André
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INFUSION DES MONTAGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFUSION DES MONTAGNES
LE BRAS Maurice André

Numéro de dépôt :
1292828
Date de dépôt :
19/01/1984
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque INFUSION DES MONTAGNES

Déposée le 19 janvier 1984 par la société LE BRAS Maurice André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « INFUSION DES MONTAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE BRAS Maurice André domicilié(e) Manoir de Haute Bonne, 74380 BONNE (dossier no 2028047) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

La marque INFUSION DES MONTAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFUSION DES MONTAGNES est expirée depuis le 19 janvier 2004.

LE BRAS Maurice André a également déposé les autres marques suivantes : EAU DES SAVOIES , THE aromatisé à la ROSE LOTUS , "LA BELLE SAVOIE" , FRUIT DU BOUDDHA , YUN NAN , THE VERT DE CHINE AU JASMIN , PARIS-PARIS SARBEL , "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS , EAU DES SAVOIES SARBEL , NAN YU


LE BRAS Maurice André - Manoir de Haute Bonne, 74380 BONNE (dossier no 2028047) - France - SIREN 796171718


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1994 n°2028047 - Publication au BOPI 1994-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

"infusion" médicinales ou non médicinales, produits pharmaceutiques, produits diététiques pour enfants et malades.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.